Dernière mise à jour : 31 August 2026
1. Octroi
Nous vous accordons une licence perpétuelle et non exclusive pour installer et exécuter KEEPIQ Core sur un appareil identifié par son numéro de série (format PIB-XXXX-XXXX-XXXX), pour votre usage privé ou professionnel interne.
La licence n'expire pas et n'est pas transférable, sauf disposition expresse contraire du présent CLUF.
2. Extras
Les Extras payants sont des licences de fonctionnalités à paiement unique liées au même numéro de série d'appareil.
Ils n'expirent pas, ne se renouvellent pas et ne nécessitent pas d'abonnement récurrent.
Un essai à durée limitée peut être activé une fois par appareil et ne commence que lorsque vous choisissez explicitement de le démarrer.
3. Réinstallation et remplacement du matériel
Vous pouvez réinstaller KEEPIQ sur le même appareil sous licence sans acheter une autre licence.
Votre licence et vos droits achetés sont liés au numéro de série de l'appareil. Settings → Identity exporte un fichier d'identité chiffré ; en l'important sur un appareil réinstallé ou de remplacement, vous conservez le même numéro de série et les mêmes droits — la migration reste sous votre contrôle. Si cet export d'identité est perdu et que le matériel n'est plus utilisable, contactez le support KEEPIQ pour rattacher vos droits à un nouveau numéro de série.
Une seule licence ne peut pas être utilisée pour exécuter KEEPIQ sur plusieurs appareils simultanément.
4. Restrictions
Vous ne pouvez pas :
- revendre, sous-licencier, louer ou distribuer commercialement le logiciel KEEPIQ ou votre licence ;
- proposer KEEPIQ en tant que service hébergé à des tiers sans notre accord écrit ;
- contourner ou interférer avec les vérifications de licence, la liaison au numéro de série ou les contrôles de droits ;
- supprimer ou modifier les mentions de droit d'auteur, d'attribution ou de marque contenues dans le logiciel.
L'ingénierie inverse, la décompilation ou le désassemblage sont interdits, sauf dans la mesure où une telle restriction n'est pas permise par la loi impérative applicable.
5. Vos données
Vous conservez tous les droits sur les données d'inventaire et autres contenus que vous créez ou stockez à l'aide de KEEPIQ. Nous ne revendiquons aucun droit de propriété sur ces données.
Par conception, KEEPIQ n'a pas accès aux données d'inventaire stockées localement sur votre appareil.
Les exports et les sauvegardes chiffrées sont disponibles directement depuis l'appareil, vous permettant de conserver des copies de vos données indépendamment de KEEPIQ.
6. Logiciels libres
KEEPIQ inclut des logiciels et composants open source de tiers.
Ces composants sont régis par leurs licences open source respectives. Lorsque les termes d'une licence open source applicable entrent en conflit avec le présent CLUF, la licence open source prévaut pour ce composant.
Les avis et textes de licence applicables sont disponibles sous Licences open source.
7. Garantie et résiliation
Les droits de garantie légale restent inchangés.
Au-delà de ces droits légaux, et dans la mesure permise par la loi applicable, le logiciel est fourni « en l'état » sans garantie supplémentaire.
Nous pouvons résilier cette licence si vous violez matériellement le présent CLUF et, lorsque la violation peut être remédiée, que vous ne la remédiiez pas dans un délai raisonnable après en avoir été informé.
Lorsqu'une violation matérielle ne peut pas raisonnablement être remédiée, la résiliation peut prendre effet immédiatement.
Lors de la résiliation, votre droit d'utiliser le logiciel propriétaire KEEPIQ prend fin et vous devez cesser de l'utiliser et le supprimer des appareils sous votre contrôle.
Les dispositions qui, par leur nature, sont destinées à survivre à la résiliation, y compris celles concernant la propriété intellectuelle, les restrictions et les licences open source applicables, restent inchangées.